Mentions légales — France Générateur

Dernière mise à jour : 6 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le site France Générateur (france-generateur.com) est édité par :

Biéi Kohou, micro-entrepreneur Nom commercial : France Générateur Adresse : 18 Rue des Fontaines, 92310 Sèvres, France SIRET : 792 370 868 00038 Numéro de TVA intracommunautaire : FR61792370868 Email : contact@france-generateur.com Téléphone : 07 77 28 26 76

2. Responsable de publication

Biéi Kohou, en sa qualité de micro-entrepreneur exploitant France Générateur.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ground floor Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site France Générateur (textes, images, logos, visuels, structure, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces contenus, sans autorisation écrite préalable de Biéi Kohou, est interdite.

Les marques et logos des produits commercialisés sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs et clients du site est détaillé dans notre Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi qu'à des fins de mesure d'audience. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Limitation de responsabilité

France Générateur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, France Générateur ne peut garantir l'absence totale d'erreurs et ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

France Générateur 18 Rue des Fontaines, 92310 Sèvres Email : contact@france-generateur.com Téléphone : 07 77 28 26 76